Délibérations du bureau du 2 novembre 2023

Le bureau a eu lieu aux Fontenelles.

Retrouvez la liste des délibérations prises lors de la séance : 

DE2023-07

Adoption du référentiel budgétaire et comptable M57

02-11-23

DE2023-07B

Adoption du référentiel budgétaire et comptable M57

02-11-23

DE2023-08

Adoption du règlement budgétaire et financier

02-11-23

DE2023-09

Convention de marché de prestation en quasi régie

02-11-23

DE2023-10

Répartition des délégations des vice-présidents

02-11-23

DE2023-11

Délégué au comité stratégique de l’EPAGE DD

02-11-23

DE2023-12

Délégué suppléant au comité de suivi environnement du règlement d’eau du Doubs franco-suisse

02-11-23

DE2023-13

Représentant au groupement d’intérêt public

02-11-23

DE2023-14

Délégué au Massif du Jura

02-11-23

DE2023-15

Marque Valeurs Parc validation des 1ers établissements

02-11-23

DE2023-16

Prolongation convention 2024-2025 Avenir Montagnes

02-11-23

DE2023-17

Adhésion à l’arbre champêtre

02-11-23

DE2023-18

Adhésion à l’ARDAR

02-11-23

LE NOUVEAU RAPPORT D'ACTIVITE EST DISPONIBLE !

 

 

Pour tout savoir sur le Parc naturel régional du Doubs Horloger, ses actions et ses projets, découvrez son nouveau rapport d'activité 2022.

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Que fait le Parc naturel régional du Doubs Horloger ?

 

 

 

 

 

 

Découvrez chaque mois l'actualité du Parc

et ses actions

dans notre nouveau bulletin d'information...

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PDH

 

Découvrez le futur réseau cyclable et piéton du Pays Horloger !

 

Jeudi 21 septembre :

 

Présentation des aménagements prévus pour les années à venir et des services à déployer pour faciliter les déplacements au quotidien...

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Deux marchés publics sont en cours pour le projet "Covoiturage de l'Arc Jurassien".

 

Le groupement de commande coordonné par le Parc naturel régional du Doubs Horloger a lancé deux marchés concernant le programme de covoiturage de l'Arc jurassien.

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Le SCoT du Pays Horloger 

approuvé le 7 décembre 2023

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