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Délibérations du Comité du 03 février 2022

Le Comité s'est réuni au Barboux.

Retrouvez ci-dessous les délibérations prises lors du comité du 3 février 2022 :

2022-01	Approbation du compte administratif 2021 et rapprochement du compte de gestion – bordereau envoi CA 2021
2022-02	Budget primitif 2022- bordereau envoi BP 2022
2022-03	Suppression d’un poste d’adjoint administratif à 17.50h/hebdo et création d’un poste d’adjoint administratif à 28h/hebdo
2022-04	Création d’un poste d’attaché à 35h/semaine (chargé de mission milieux naturels)
2022-05	Révision du RIFSEEP – Annule et remplace la délibération en date du 01/06/2017
2022-06	Tableau des emplois au 01/02/2022
2022-07	Adoption du règlement intérieur ce l’assemblée
2022-08	Convention cadre sur l’usage du logo du PNR
2022-09	Ticket mobilité, convention avec la Région Bourgogne FC
2022-10	Désignation de représentants au Comité Stratégique Transfrontalier (CST)
2022-11	Désignation de représentants au comité de l’Association pour le Parc Naturel Régional du Doubs (APNRD)
2022-12	Désignation d’un représentant au Groupement Local de Coopération Transfrontalière (GLCT) de l’Agglomération Urbaine du Doubs (AUD)
2022-13	Désignation de représentants au Comité Régional de la Biodiversité (CRB)
2022-14	Désignation d’un représentant au premier collège de la Commission Locale de l’Eau (CLE) du Schéma d’aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) Haut-Doubs Haute-Loue
2022-15	Désignation de représentants au comité de suivi environnemental du règlement d’eau du Doubs franco-suisse
2022-16	Désignation d’un représentant à l’Agence d’urbanisme Besançon centre Franche-Comté (AUDAB)
2022-17	Désignation de représentants au Comité Régional du Tourisme (CRT)
2022-18	Désignation d’un représentant au Groupement d’Intérêt Public (GIP) plateforme microtechniques prototypage et au comité scientifique et technique microtechniques prototypage
2022-19	Désignation de représentants à l’association Luxe & Tech
2022-20	Désignation de représentants à la mission locale du Haut Doubs
2022-21	Désignation de représentants à la fédération des SCOT
2022-22	Désignation de représentants à l’Office de Tourisme de Destination du Pays Horloger
2022-23	Désignation de représentants au comité de pilotage du Contrat Local de Santé
2022-24	Plan de financement de la vidéo été de promotion touristique