Délibérations du Comité du 03 février 2022

Le Comité s'est réuni au Barboux.

Retrouvez ci-dessous les délibérations prises lors du comité du 3 février 2022 :

 

2022-01

Approbation du compte administratif 2021 et rapprochement du compte de gestion – bordereau envoi CA 2021

2022-02

Budget primitif 2022- bordereau envoi BP 2022

2022-03

Suppression d’un poste d’adjoint administratif à 17.50h/hebdo et création d’un poste d’adjoint administratif à 28h/hebdo

2022-04

Création d’un poste d’attaché à 35h/semaine (chargé de mission milieux naturels)

2022-05

Révision du RIFSEEP – Annule et remplace la délibération en date du 01/06/2017

2022-06

Tableau des emplois au 01/02/2022

2022-07

Adoption du règlement intérieur ce l’assemblée

2022-08

Convention cadre sur l’usage du logo du PNR

2022-09

Ticket mobilité, convention avec la Région Bourgogne FC

2022-10

Désignation de représentants au Comité Stratégique Transfrontalier (CST)

2022-11

Désignation de représentants au comité de l’Association pour le Parc Naturel Régional du Doubs (APNRD)

2022-12

Désignation d’un représentant au Groupement Local de Coopération Transfrontalière (GLCT) de l’Agglomération Urbaine du Doubs (AUD)

2022-13

Désignation de représentants au Comité Régional de la Biodiversité (CRB)

2022-14

Désignation d’un représentant au premier collège de la Commission Locale de l’Eau (CLE) du Schéma d’aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) Haut-Doubs Haute-Loue

2022-15

Désignation de représentants au comité de suivi environnemental du règlement d’eau du Doubs franco-suisse

2022-16

Désignation d’un représentant à l’Agence d’urbanisme Besançon centre Franche-Comté (AUDAB)

2022-17

Désignation de représentants au Comité Régional du Tourisme (CRT)

2022-18

Désignation d’un représentant au Groupement d’Intérêt Public (GIP) plateforme microtechniques prototypage et au comité scientifique et technique microtechniques prototypage

2022-19

Désignation de représentants à l’association Luxe & Tech

2022-20

Désignation de représentants à la mission locale du Haut Doubs

2022-21

Désignation de représentants à la fédération des SCOT

2022-22

Désignation de représentants à l’Office de Tourisme de Destination du Pays Horloger

2022-23

Désignation de représentants au comité de pilotage du Contrat Local de Santé

2022-24

 

Plan de financement de la vidéo été de promotion touristique

 

LE NOUVEAU RAPPORT D'ACTIVITE EST DISPONIBLE !

 

 

Pour tout savoir sur le Parc naturel régional du Doubs Horloger, ses actions et ses projets, découvrez son nouveau rapport d'activité 2022.

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Que fait le Parc naturel régional du Doubs Horloger ?

 

 

 

 

 

 

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PDH

 

Découvrez le futur réseau cyclable et piéton du Pays Horloger !

 

Jeudi 21 septembre :

 

Présentation des aménagements prévus pour les années à venir et des services à déployer pour faciliter les déplacements au quotidien...

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Deux marchés publics sont en cours pour le projet "Covoiturage de l'Arc Jurassien".

 

Le groupement de commande coordonné par le Parc naturel régional du Doubs Horloger a lancé deux marchés concernant le programme de covoiturage de l'Arc jurassien.

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Le SCoT du Pays Horloger 

approuvé le 7 décembre 2023

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