Délibérations et compte-rendus C'est voté !
Retrouvez l’ensemble des délibérations et des comptes-rendus par comité ou bureau syndical.
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Les décisions du bureau et du comité syndical
Bureau du 2 novembre 2023
DE2023-07 : Adoption du référentiel budgétaire et comptable M57 au 01.01.2024
DE2023-08 : Adoption du règlement budgétaire et financier
DE2023-09 : Convention de marché de prestation en quasi régie
DE2023.10 : Répartition des délégations des vice-présidents
DE2023.11 : Délégué au comité stratégique EPAGE DD
DE2023.12 : Délégué sup. au comité de suivi environnement du règlement d’eau du Doubs Franco-suisse
DE2023.13 : Représentant au GIP
DE2023.14 : Délégué au Massif du Jura
DE2023.15 : Marque valeurs parc validation des 1ers établissements
DE2023.16 : Prolongation convention 2024 2025 Avenir Montagnes
DE2023.17 : Adhésion à l’Association de l’Arbre Champêtre
DE2023.18 : Adhésion à l’ARDAR
Compte-rendu de la séanceComité syndical du 7 décembre 2023
2023-0035 : Approbation du SCoT du Pays Horloger
2023-0036 : Autorisation dépenses investissement avant vote du budget 2024
2023-0037 : Adoption du Contrat TEA avec la région BFC
2023-0038 : Contrat TEA ingénierie poste chargé de mission santé
2023-0039 : Contrat TEA ingénierie poste chargé de mission urba.
2023-0040 : Appel à projet Manger Mains prévention dénutrition
2023-0041 : Financement complémentaire du CLS par l’ARS
2023-0042 : Installation du Conseil Scientifique
2023-0043 : Ordres de mission permanents 2024 des agents du PNR
2023-0044 : Renouvellement adhésion CDG25
2023-0045 : Délégation au président pour acceptation des dons
2023-0046 : Covoiturage Arc Jurassien 2024-2026
Compte-rendu de la séanceComité syndical du 1er février 2024
2024-0001 Débat d’Orientation Budgétaire
2024-0002 Programme d’action investissement financé par le CR de BFC
2024-0003 Participations statutaires
2024-0004 Conditions de prise en charge des frais de déplacement des agents
2024-0005 Désignation de l’agent en charge de la prévention
2024-0006 Compte Epargne Temps modification délibération
2024-0007 Création d’un poste d’attaché territorial
2024-0008 Prescription du renouvellement du RIFSEEP
2024-0010 Les Belles Seignes subvention étude cartographique
2024-0011 Expérimentation de la lutte contre deux espèces exotiques envahissantes
2024-0012 Projet Alimentaire Territorial des Portes du Haut-Doubs et du PNR
Compte-rendu de la séanceComment ça marche ?
Vous souhaitez comprendre comment et par qui les décisions sont prises ?
La gouvernance du Parc