Accueil > Le PETR > Le Comité > Comptes-rendus > 05 Décembre 2019

Comité du 05 Décembre 2019

Le comité a eu lieu à Le Luhier.

L'ordre du jour était le suivant :

  • Projets de statuts du Syndicat Mixte d'aménagement et de gestion du Parc naturel régional du Doubs Horloger
  • Examen des réponses à l'enquête publique du projet de PNR
  • Subvention pour l'ingénierie 2020 au titre du projet de PNR
  • Versement anticipé d'une partie des participations statutaires
  • Renouvellement de la ligne de trésorerie
  • Dépenses d'investissement
  • Ordre de mission permanent des agents du PETR
  • Divers

Télecharger le compte-rendu.

Depuis 1996, l’appellation « Parc naturel régional » est associée à une identité visuelle forte et cohérente, qui respecte la spécificité de chacun des territoires labellisés, donne du sens  à son réseau et favorise sa reconnaissance. Ainsi chaque Parc doit se doter d'un logo, signe distinctif d'une identité commune et personnalisée.

Lire la suite...

Consultez ici les documents de travail de la démarche PNR

Lire la suite...

Le comité a eu lieu à Morteau.

Lire la suite...

En ce début d'année 2020, le PNR du Doubs Horloger entame la phase finale de la démarche, avec l'approbation de la charte et l'adhésion des collectivités au PNR.

Lire la suite...

Consultation par le PETR du Pays Horloger pour : « Elaboration du Document d’Aménagement Artisanal et Commercial (DAAC)».

Lire la suite...