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Comité du 03 Octobre 2019

Le comité a eu lieu à Frambouhans.

L'ordre du jour était le suivant :

  • Avis de l'autorité environnementale nationale sur le projet de charte de PNR
  • Décision modificative n°1 au budget primitif
  • Protection sociale complémentaire
  • Calendrier de la démarche SCoT

Télécharger le compte-rendu.

Depuis 1996, l’appellation « Parc naturel régional » est associée à une identité visuelle forte et cohérente, qui respecte la spécificité de chacun des territoires labellisés, donne du sens  à son réseau et favorise sa reconnaissance. Ainsi chaque Parc doit se doter d'un logo, signe distinctif d'une identité commune et personnalisée.

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Consultez ici les documents de travail de la démarche PNR

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Le comité a eu lieu à Morteau.

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En ce début d'année 2020, le PNR du Doubs Horloger entame la phase finale de la démarche, avec l'approbation de la charte et l'adhésion des collectivités au PNR.

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Consultation par le PETR du Pays Horloger pour : « Elaboration du Document d’Aménagement Artisanal et Commercial (DAAC)».

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