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Comité du 1er Décembre 2016

Le Comité a eu lieu à Montlebon.

L'ordre du jour était le suivant :

  • Communication du projet de PNR - téléchargez le document.
  • Contrat de ruralité - téléchargez le document.
  • Avancement du SCoT
  • Etat des lieux du projet "covoiturage"
  • Renouvellement de l'adhésion au collectif itinérance du CRT Bourgogne Franche-Comté
  • Création d'un poste en remplacement du chargé de mission PNR
  • Dépenses d'investissement
  • Renouvellement de l'ordre de mission permanent des agents du Pays Horloger
  • Renouvellement de la ligne de trésorerie
  • Mise en oeuvre du RIFSEEP à compter du 01/01/17
  • Divers

Téléchargez le compte-rendu.

Dans le cadre du projet de création d'un Parc Naturel Régional transfrontalier, le PETR du Pays Horloger recrute un(e) chargé(e) de mission milieux naturels.

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Le contrat de ruralité a été signé le 02 janvier 2017.

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En 2013, la Région Bourgogne-Franche-Comté a, par convention avec le Pays Horloger, engagé un inventaire du patrimoine industriel de ce territoire.

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urbanisme, permis de construire, guide, plantes locales, préconisations

Cette sélection de végétaux locaux a pour vocation de permettre de planter des haies, bosquets ou alignements d'arbres que l'on trouve à l'état naturel et adaptés à notre territoire.

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Consultez ici les documents de travail de la démarche, relatifs aux phases de diagnostic et de prospective territoriale.

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